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3 mars 2006
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France : très forte hausse des saisies douanières de contrefaçons en 2005

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AFP
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3 mars 2006

LE HAVRE (AFP) - Les douanes ont enregistré en 2005 une très forte hausse (+ 61%) des quantités saisies de marchandises contrefaites en provenance toujours principalement d'Asie du sud-est (Chine, Hong-Kong, Thaïlande et Taiwan) comme les années précédentes.


Jean-Yves Mahé, directeur régional des douanes du Havre, présente une partie de la saisie de contrefaçons d'articles de marque, le 11 mai 2005 au Havre - Photo : Fanny Peron/AFP

Le nombre d'articles contrefaits saisis est passé de 3,5 millions en 2004 à 5,6 millions en 2005, a annoncé le ministre du budget, Jean-François Copé en présentant le bilan annuel des douanes sur le port du Havre, qui constitue l'un des principaux points de surveillance en France avec celui de Marseille et les aéroports de Roissy et d'Orly.

"Les douaniers ont fait exploser les statistiques et dépassé les objectifs qui étaient de 4 millions d'articles", a affirmé le ministre en assignant un nouvel objectif de progression de 15 % en valeur des articles saisis dans ce domaine en 2006.

L'Asie du sud-est est restée la principale zone de production et d'exportation des contrefaçons avec une part de 41 % des articles saisis. Parmi ceux-ci, près d'un sur deux était destiné au marché français alors qu'au début des années 2000, la France était essentiellement un pays de transit pour des produits destinés à ses voisins, à l'Afrique ou à l'Europe centrale.

La majeure partie des contrefaçons saisies (52 %) a été pour la première fois constituée de cigarettes avec près de trois millions de paquets saisis. La plus grosse prise a été réalisée au Havre en avril 2005 et a porté sur 1 400 000 paquets en provenance de Chine.

En revanche, les textiles ont reculé et ne représentaient plus que 11% des articles contrefaits saisis contre 16 % en 2004 et 25 % en 2003. Les marques de "la mode urbaine" et les vêtements de loisirs sportifs sont restés les plus copiés, ont précisé les douanes.

Parmi les autres produits contrefaits, numériquement moins significatifs, les pièces détachées pour l'automobile ont progressé tandis que les composants de téléphones portables se sont inscrits à la baisse tout comme les jouets et les médicaments constitués pour l'essentiel de copies de viagra.

Au delà de la contrefaçon, les saisies des douanes ont reculé dans les domaines de la drogue (- 8 %) mais ont progressé dans ceux du tabac de contrebande (+ 11 %), des espèces menacées (+ 71 %) et des biens culturel (+ 160 %).

Les douaniers ont noté que pour ces biens culturels l'intérêt des fraudeurs qui se portait dans les années 90 sur les icônes religieuses semblait s'orienter dorénavant vers les Arts premiers. En novembre dernier, les douanes ont ainsi saisi à l'aéroport de Montpellier 903 pièces archéologiques provenant vraisemblablement du pillage de sites au Mali.

Enfin, concernant les autres missions de la douane, les statistiques montrent une hausse (+ 9 %) des manquements à l'obligation de déclaration de marchandises et une baisse des infractions liées à la fraude commerciale (-16 %). Cette dernière, à l'origine de pertes de recettes fiscales, a pris en 2005, par exemple, la forme de minorations de la valeur de produits textiles importés ou de fausses déclarations sur l'origine de produits alimentaires.

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