Stéphane Kélian : Deux maires soupçonnent des "manoeuvres frauduleuses"

LYON, 16 sept 2005 (AFP) - Les conditions de la liquidation judiciaire de Stéphane Kélian Production font l'objet d'une enquête préliminaire à la suite d'un courrier des maires de Romans et Bourg-de-Péage (Drôme) dénonçant des "manoeuvres frauduleuses", a-t-on appris vendredi de source judiciaire.

"Il peut s'agir d'abus de biens sociaux, d'une banqueroute frauduleuse" ou, au contraire, "d'un montage régulier", a expliqué à l'AFP le procureur de la République de Valence, Jean-Pierre Nahon, qui a confié l'enquête jeudi à la police judiciaire de Lyon.

Dans un courrier adressé mercredi au magistrat, les deux maires ont dénoncé le montage juridique mis en place, début 2003, par le repreneur de l'entreprise Kélian, le groupe Smalto, deux ans avant la liquidation judiciaire du chausseur de luxe installé à Bourg-de-Péage.

Les élus agissaient dans le cadre de l'article 40 du code de procédure pénale, qui oblige "toute autorité constituée, tout officier public ou fonctionnaire" ayant connaissance d'un crime ou d'un délit à en informer le procureur de la République.

"Le montage juridique de Smalto n'a pas été fait pour sauver l'entreprise, l'activité et les emplois; il n'a eu pour seul but que de s'approprier l'actif de Kélian et de délocaliser la production dans des pays à faible coût de main d'oeuvre", accusent Henri Bertholet, maire (PS) de Romans-sur-Isère, et Jean-Félix Pupel, maire sans étiquette de Bourg-de-Péage.

Selon les maires, plusieurs sociétés du groupe Smalto ont repris les marques, les magasins, l'immobilier, la commercialisation des produits, puis une société par action simplifiée, dénommée SAS Stéphane Kélian Production, a repris la production et les emplois.

"Cette société n'était qu'une société de façade qui a été créée seulement pour se décharger d'une branche d'activité que le groupe allait rendre déficitaire, dans le but de ne plus avoir la charge de la fabrication et des emplois", ajoutent-ils.

Le groupe Smalto a utilisé ce montage "pour demander le bénéfice de la liquidation judiciaire, afin de ne pas payer les créanciers (...) et faire appel aux fonds publics pour indemniser les salariés", s'insurgent les élus, qui participent chaque semaine avec les partenaires sociaux aux réunions de préparation du contrat de site promis par le ministre de la Cohésion sociale, Jean-Louis Borloo.

Le 22 août dernier, le tribunal de commerce de Romans avait prononcé la liquidation judiciaire de Stéphane Kélian Production, supprimant ainsi 143 emplois. Deux jours plus tard, Charles Jourdan, installé à Romans, avait été placé en redressement judiciaire, menaçant à terme plus de 400 salariés.

Toute l'industrie de la chaussure de luxe dans la région, à l'exception notable de Robert Clergerie, est donc sur le point de disparaître, et les deux maires souhaitent s'assurer que ce drame social ne s'accompagnent pas de malversations.