PARIS, 29 mars 2007 (AFP) - La société de prêt-à-porter Hugo Boss a obtenu devant le tribunal de grande instance (TGI) de Paris l'interdiction de la marque de vêtements lancée par le rappeur Joey Starr et baptisée B.O.S.S, a-t-on appris jeudi 29 mars auprès du tribunal.

Le rappeur Joey Starr, le 10 mars 2007 au Zénith lors des "Victoires de la musique" Photo : Pierre Verdy/AFP

En 2000, Didier Morville alias Joey Starr, l'un des fondateurs du groupe NTM, avait créé son label de production du nom "Boss of Scandalz Strategyz", plus connu sous son abréviation B.O.S.S. Le 12 janvier 2004, Joey Starr déposait avec Marc Grémillon, alias DJ Spank, la marque dénominative "Boss of Scandalz Strategyz" pour désigner de nombreux types de produits dont des vêtements.

Estimant que le dépôt de la marque lui portait préjudice, Hugo Boss a saisi le tribunal pour en obtenir l'interdiction. Dans un jugement rendu le 14 mars, la 3e chambre du TGI, présidée par Elisabeth Belfort, a donné raison au groupe de prêt-à-porter germano-italien. "L'usage du signe Boss of Scandalz Strategyz ou B.O.S.S par les défendeurs pour désigner des vêtements, produits similaires, mais aussi la production musicale et audiovisuelle est illicite", a estimé le tribunal, se référant au code de la propriété intellectuelle.

"Le rattachement de la marque seconde à la marque de renommée Boss/Hugo Boss est de nature à porter préjudice à cette dernière dès lors que la marque B.O.S.S est associée à la personnalité de son titulaire Monsieur Joey Starr qui publiquement se veut provocateur et agressif alors que produits Boss/Hugo Boss sont connus pour leur recherche d'un certain luxe et d'un certain classicisme", explique la décision.

Le tribunal a donc annulé la marque de Joey Starr et interdit à ce dernier de procéder à la vente de produits qui la porteraient, sous astreinte de 150 euros par infraction constatée.

Il a par ailleurs autorisé la publication de la décision dans trois journaux aux frais des défendeurs, à hauteur de 10 000 euros.